Bôgascon, en direct des éleveurs gascons (S.A.R.L. au capital de 165 000 F)
Numéro de dépôt :
99813506
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009
Présentation de la marque BIOGASCON LA VIANDE 100% Nature
Déposée le 16 septembre 1999 par la société Bôgascon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOGASCON LA VIANDE 100% Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la société Bôgascon domicilié(e) 09230 FABAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 422 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BÔGASCON - France.
La marque BIOGASCON LA VIANDE 100% Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813506.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGASCON LA VIANDE 100% Nature est expirée depuis le 16 septembre 2009.
Bôgascon a également déposé les autres marques suivantes : MAC'AREL
Bôgascon, en direct des éleveurs gascons (S.A.R.L. au capital de 165 000 F) - 09230 FABAS - France - SIREN 413422122
BÔGASCON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Viande de boeuf crue ou transformée, extraits de viande de boeuf, conserves de viande de boeuf, plats cuisinés à base de viande de boeuf, tous les produits étant de la viande de boeufs élevés à l'herbe en élevage traditionnel ou à base d'une telle viande et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus, charcuterie à base de boeuf issue de l'agriculture biologique ou élaborée à base de produits qui en sont issus, lait issu de l'agriculture biologique, poisson ; fruits et légumes conservés, confitures, compotes ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus, boeufs élevés à l'herbe en élevage traditionnel et issus de l'agriculture biologique ; aliments pour animaux, fruits et légumes frais, malt ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ces produits provenant d'élevage de race Gasconne ; service de restauration (alimentation) et service de préparation de repas (service de traiteur) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à base de produits qui en sont issus ". - abattage d'animaux, découpe de viande (boucherie). Hébergement temporaire, service vétérinaire et d'agriculture. Services juridiques. Pouponnières, travaux d'ingénieurs, travaux du génie. Prospection. Laboratoires - location de matériel pour exploitation agricole. Imprimerie, service de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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